Patrice Bourquin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrice BOURQUIN
Objet:
membres des chambres de discipline des notaires
II. - Les membres suppléants nommés
auprès de la chambre de discipline des notaires de Nancy sont
magistrat du siège de la cour d'appel, président
Groupe:
Discipline des notaires
duree="trois ans"
magistrat
suppleant
JORFTEXT000046374491(source JORF)
nomination
07 Octobre 202207/10/2022
De: Patrice BOURQUIN
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Patrice BOURQUIN
vice-président au tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Bourquin (Patrice)
juge (Montbéliard)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Patrice Bourquin
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: BOURQUIN (Patrice)
juge (Montbéliard)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Patrice Bourquin
juge au tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Patrice Bourquin
juge
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Belfort
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Belfort
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.